Programmes / Produits de vapotage et cigarettes électroniques / Membres & Producteurs de Batteries de Vapoteuses

Aperçu

Au Québec, le Règlement sur les batteries a été étendu en 2022 pour couvrir certain produits, incluant les vapoteuses et les cigarettes électroniques avec batteries intégrées ou amovibles, pesant moins de 5 kg.  Pour aider les producteurs à respecter ces obligations, Appel à Recycler offre une solution clé en main pour la collecte et le recyclage des produits de vapotage et cigarettes électroniques, dans le cadre de notre programme Recyclez Vos Vapoteuses.

Le programme soutient la collecte, la gestion et le recyclage sécuritaires des produits admissibles, permettant la récupération des batteries contenues dans des articles tels que les produits de vapotage et les cigarettes électroniques, incluant leurs batteries.

Le programme aide les fabricants, importateurs et détaillants à respecter la reglementationen matière de responsabilités élargies des producteurs (EPR) au Québec, tout en  soutenant les municipalités et autres partenaires dans la collecte et la gestion sécuritaires des produits de vapotage et des cigarettes électroniques, incluant leurs batteries.

Afin d’offrir une solution pratique aux consommateurs, le programme collecte également des produits similaires qui comprennent des batteries amovibles.

Appel à Recycler, dans le cadre du programme Recyclez Vos  Vapoteuses offre deux services distincts :

  • Services privés de destruction et de recyclage
  • La collecte et le recyclage des vapoteuses en magasin

Producteurs visés par l’obligation

Vous pourriez être assujetti aux règlements sur la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) et être tenu de participer à un programme de gestion des batteries si vous fabriquez, vendez, distribuez, concédez sous licence ou importez des produits de vapotage ou des cigarettes électroniques contenant des batteries au Québec (voir les programmes par territoire ou province).

Appel à Recycler Canada (Appel à Recycler) est un Organisme de Responsabilité des Producteurs (ORP) enregistré qui aide les producteurs assujettis à s’acquitter de leurs obligations réglementaires dans les provinces et territoires où ces exigences s’appliquent.

Service de destruction et recyclage privés des vapoteuses

Appel à Recycler comprend les défis uniques auxquels les entreprises sont confrontées pour gérer les produits invendables ou excédentaires, y compris les pods, les dispositifs et les vapoteuses jetables. Notre service spécialisé de destruction et recyclage des vapoteuses en vrac est conçu pour répondre à ces enjeux grâce à un processus simple, sécurisé et conforme aux réglementations, évitant toute revente non autorisée, garantissant la conformité réglementaire et protégeant votre marque.

Notre processus est conforme aux exigences de l’ARC (Agence du revenu du Canada) et de l’ASFC (Agence des services frontaliers du Canada) et aide les entreprises éligibles à récupérer les remboursements de taxes d’accise pour les produits détruits qui sont invendables ou retirés de la circulation selon la Loi de 2001 sur l’accise du Canada.

Notre processus optimisé garantit :

  • Une destruction certifiée empêchant toute revente ou usage non autorisé.
  • Une conformité aux normes environnementales et réglementaires canadiennes.
  • Une gestion éthique des déchets.
  • Une gestion simplifiée des stocks invendables.
  • Une documentation complète assurant un suivi sécurisé et conforme.
  • La possibilité pour des représentants de l’ARC et de l’ASFC d’assister à l’emballage, la destruction ou le recyclage, garantissant transparence et conformité maximales.
symbole vert du recyclage entouré d'arbres

Collecte et recyclage des vapoteuses en magasin

Dans le cadre du programme Recyclez vos Vapoteuses d’Appel à Recycler, nous offrons aux détaillants du Québec un service clé en main de collecte et de recyclage permettant aux consommateurs adultes de recycler facilement leurs vapoteuses usagées. En devenant partenaire de collecte, les détaillants jouent un rôle essentiel dans la gestion sécurisée et responsable de la fin de vie des vapoteuses à batterie et des cigarettes électroniques.

Les partenaires de collecte, y compris les boutiques de vapotage, s’inscrivent pour devenir points de collecte de vapoteuses et de cigarettes électroniques. Appel à Recycler fournit tout le matériel nécessaire, y compris des boîtes d’expédition spéciales homologuées UN, prépayées et pré-adressées, des directives claires du programme pour assurer une collecte et un recyclage conformes aux réglementations.

L’Avantage Appel à Recycler

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Simple et réactif

Nos programmes clés en main offrent des solutions pratiques et un support réactif aux membres et aux partenaires de collecte.
Drapeaux Canadien
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Expertise réglementaire approfondie

Nous avons établi de solides relations avec des organismes gouvernementaux clés, tels que Santé Canada, l’Agence du revenu du Canada (ARC) et l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
Normes élevées Qualité
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Conformité

Notre mission est au cœur de chacune de nos actions. Nous sommes animés par un engagement envers la sécurité, la conformité et la protection de l’environnement, en accord avec les normes réglementaires et environnementales.
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Recyclez Vos Vapoteuses !

Vous avez des vapoteuses usagées à recycler ?

Le programme Recyclez vos vapoteuses permet aux adultes au Québec de se débarrasser de manière sécurisée et responsable des vapoteuses, cigarettes électroniques et de leurs composants, y compris les piles et batteries.

Apprenez comment recycler vos vapoteuses en toute sécurité et trouvez le point de dépôt le plus proche.

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