Membres et producteurs de piles et batteries

Au Québec, la réglementation sur les piles et batteries a été élargie en 2022 pour couvrir certains produits qui contiennent des piles et batteries intégrées de moins de 5 kg. Pour aider les producteurs à respecter ces obligations, Appel à Recycler offre une solution de collecte et de recyclage clé en main pour les produits à piles et batteries, dans le cadre de notre programme Recyclez vos batteries, Canada!.

Le programme appuie la collecte, le transport et le recyclage sécuritaires des produits admissibles, ce qui permet de récupérer les piles et batteries contenues dans des articles comme les brosses à dents électriques, les jouets à piles et batteries, les détecteurs de fumée, les lampes de poche rechargeables, et plus encore.

Le programme aide les fabricants, les importateurs et les détaillants à respecter leurs obligations en matière de responsabilité élargie des producteurs (REP) au Québec, tout en appuyant les municipalités et d’autres partenaires dans la collecte et la gestion sécuritaires des produits à piles et batteries et de celles-ci.

Afin d’offrir une solution pratique aux consommateurs, le programme collecte également des produits similaires avec des piles et batteries amovibles.

Vous pourriez être visé par le règlement sur la responsabilité élargie des producteurs (REP) et être obligé d’adhérer à un programme de gestion du recyclage de piles et batteries si vous fabriquez, vendez, distribuez, concédez des licences pour ou importez des piles et batteries ou des produits qui contiennent des piles et batteries au Québec (voir la section Programmes par province ou territoire).

Appel à Recycler Canada (Appel à Recycler) est un organisme de responsabilité des producteurs (ORP) enregistré qui aide les producteurs assujettis à rester conformes à la réglementation dans les provinces ou les territoires concernés.