Le portail d’enregistrement doit seulement être utilisé pour déterminer si vous êtes tenus de payer des frais de gestion environnementale sur les piles et les batteries en Colombie-Britannique et/ou au Manitoba et/ou en Ontario et/ou au Québec et/ou à l’Île du Prince-Édouard.Cette page sera mise à jour pour gérer les obligations de la Saskatchewan à partir d’octobre 2020, à temps pour la date d’entrée en vigueur du nouveau programme, le 1er janvier 2021.
Pour aider à déterminer votre obligation dans l’une des provinces réglementées
(Colombie-Britannique, Saskatchewan, Manitoba, Ontario, Québec ou Île-du-Prince-Édouard) veuillez visiter notre page Suis-je obligé d’adhérer au programme?